POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 PREMIERE LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin